Déposée le 3 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) E.O. GUIDAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « KARTEL BRAILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) E.O. GUIDAGE domicilié(e) 95-97 Boulevard du Parc d'Artillerie - 69007 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 468 645 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque KARTEL BRAILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306786.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
E.O. GUIDAGE, Société par Actions Simplifiée - 95-97 Boulevard du Parc d'Artillerie - 69007 - LYON - France - SIREN 430468645
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Inscription le 20 novembre 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°612983 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-20
Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2014 n°2565308 - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-07-28
Inscription le 30 janvier 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°778765 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-30
Inscription le 14 mai 2020 - Transmission totale de propriété n°786949 - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-05-14
Plans et cartes d'évacuation pour les personnes malvoyantes ; appareils pour la reproduction et la transmission du son, à savoir dispositif de guidage vocal pour personnes malvoyantes. Plans et cartes d'orientation pour personnes malvoyantes.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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